DROIT CIVIL – LES PERSONNES

Jean-Christophe RODA
Université d’Aix-Marseille

Ce cours est en survol, en 18 heures de cours magistral, - approfondies par deux séminaires de 6 heures axés sur des études précises de textes et de décisions de justice - du droit civil des personnes. Dans le temps imparti, l'étude portera plus particulièrement sur la notion de personne physique (l'individu, par opposition aux groupements de personnes). La personne est conçue en droit civil français comme une notion centrale, comme l'illustre d'ailleurs la simple lecture du Code civil. L'ouvrage, même s'il fait une grande place aux biens - et donc aux choses - est largement construit autour de la notion de personne et à son service. Notion phare du droit civil, la personne reste pourtant difficile à cerner. Ce cours tentera d'en saisir les différentes facettes. Il cherchera également à mettre en évidence comment cette notion classique fait face aux grandes évolutions de la société. En particulier, on cherchera à montrer comment le droit des personnes évolue, s'adapte ou résiste face aux progrès techniques, aux influences européennes ou internationales et aux évolutions plus globales des mœurs.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Jean-Christophe Roda est maître de conférences à l'Université Aix-Marseille où il enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit comparé. Il est d'ailleurs co-directeur du Master 2 de Droit Comparé Appliqué à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence. Il est aussi spécialiste de droit de la concurrence. Jean-Christophe Roda publie régulièrement dans les revues juridiques françaises. Il est également l'auteur de plusieurs chapitres d'ouvrages et a dirigé plusieurs ouvrages collectifs concernant essentiellement le droit des affaires.

Ouvrages :
J.-C. Roda (dir.), Droit et Surnaturel, Lextenso, à paraître.
J. Mestre et J.-C. Roda (dir), Les principales clauses des contrats d'affaires, Lextenso, 2011.
J.-C. Roda, La clémence en droit de la concurrence, étude comparative, PUAM, 2008.

Chapitre d'ouvrage récent :
Fonds et droit antitrust in Les fonds d'investissement (dir. T. Granier), Lamy 2013.

Chroniques :
Droit américain de la concurrence (depuis 2011) à la revue Concurrences.
Ethique de l'entreprise (concurrence) aux Petites Affiches

Articles récents :
J.-C. Roda, L'influence des droits européens sur le droit américain, Recueil Dalloz 2014, n°4.
J.-C. Roda, La gratuité en droit des affaires : un paradoxe ? RLDC, décembre 2013.
J-C. Roda, Le contrat, instrument de sécurisation d'une opération de concentration, RTDcom., n°3-2013.

Programme :

Mercredi 16 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Brève introduction au Droit civil français. La personne physique : présentation.

Jeudi 17 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) :
L'existence de la personne.

Vendredi 18 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Les droits de la personne (I).

Samedi 19 avril 2014, 9h00-12h00, amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
La personne physique : étude de textes, de jurisprudences et actualité.

Lundi 21 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Les droits de la personne (II).

Mardi 22 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
L'identité de la personne (I).

Mercredi 23 avril 2014, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
L'identité de la personne (II). Les groupes de personnes : présentation.

Jeudi 24 avril 2014, 9h00-12h00, salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Les droits de la personne. L'identité. Etude de textes, de jurisprudences et actualité.

 

Bibliographie du cours :

Quelques ouvrages fondamentaux sont mentionnés en note, à la fin du plan de cours.

Le cours sera axé sur l'étude d'articles fondamentaux du Code civil (les articles 7 à 16-13 ; 34 à 101 ; 102 à 143) et de décisions de justice. Le recours à un Code civil est donc bienvenu, dans la mesure où, sous ces articles, figurent des résumés des jurisprudences récentes. Cela étant, les articles du Code civil sont consultables en ligne sur le site Légifrance.gouv.fr, à l'adresse internet suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI0000064192...

De même, toutes les jurisprudences étudiées sont disponible à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do